• Propriétaire & Editeur du site

• ADOT31 association loi 1901 reconnue d'utilité publique ayant son siège social  - Maison des associations Bal 91    3 place Guy Hersant   BP74184    31031 Toulouse Cedex 44,  représentée en la personne de son Président, Serge GOUTCHTAT.
• Téléphone : 06 42 63 21 07
• Adresse email : adot31@gmail.com
• Création  site : Monsieur Dominique BOUVET
• Téléphone : 06 98 23 08 54
• Adresse mail : adot31web@gmail.com

• Hébergement

Nom de la société : Wevox SARL
Capital social (Administration) : 25.000€
Siège social :
3 rue de Franche Comté,
CS 50311,
50103 Cherbourg en cotentin
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR33502733256
N° Siret 50273325600056 - R.C.S Cherbourg

• CGU

Les présentes Conditions Générales (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site www.ADOT31.org.

• Objectif et qualité des contenus

Ce site a pour vocation de d'apporter le maximum d'informations sur les conditions et procédures qui gravitent autour des dons éthiques relatifs à la SANTE. Plus précisemment sur les dons d'ORGANES, de TISSUS HUMAINS et de MOELLE OSSEUSE.  L'objectif premier est de donner toutes les informations précises qui vont permettre à chaque personne de se positionner en toute connaissance de causes face aux choix de dons éthiques permettant de sauver des vies.  Ces informations issuent de nos partenaires tels que l'ABM (Agence de Biomédecine), EFS (établissement Français du Sang), Les ARS Régionaux et les CHU de Hte Garonne pour la partie SANTE et Ministère de la SANTE pour la partie Législation sont vérifiées et mise à jour en temps réel.

A ce titre, l'association ADOT31 s’attache à diffuser des informations précises. Si vous constatez une erreur typographique ou si une information vous semble inexacte, merci de nous en informer en cliquant sur le lien suivant : adot31web@gmail.com.

Le site est susceptible d’etre complété ou modifié à tout moment, notamment en fonction des évolutions technologiques ou législatives.

• Propriété intellectuelle

Le site internet ainsi que son contenu est protégé au titre des Droits de propriété intellectuelle au profit de L'association ADOT31.

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